M. Kléber Mesquida

Socialiste, écologiste et républicain

Hérault (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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30 juin 2003

Question écrite n° 21139 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : professionnels du spectacle

Réponse publiée le 18 août 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 20841 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : baccalauréat

Réponse publiée le 29 septembre 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20778 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : marchés publics

Titre : code des marchés publics

Réponse publiée le 22 septembre 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20614 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : écoles

Réponse publiée le 15 septembre 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20599 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : enseignement agricole

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 18 mai 2004
16 juin 2003

Question écrite n° 20303 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : emploi

Titre : entreprises d'insertion

Réponse publiée le 8 décembre 2003
16 juin 2003

Question écrite n° 20301 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 28 juillet 2003
16 juin 2003

Question écrite n° 20299 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : eau

Titre : qualité

Réponse publiée le 20 octobre 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19551 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : énergie et carburants

Titre : EDF

Réponse publiée le 21 juillet 2003
26 mai 2003

Question écrite n° 19006 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : agriculture

Titre : agriculteurs

Réponse publiée le 11 août 2003

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