• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 7121 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : forfait hospitalier

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6601 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 16 août 2005
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6600 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : fromages

  Réponse publiée le 10 février 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6512 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : handicapés

  Titre : sourds et malentendants

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6450 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : agriculture

  Titre : offices d'intervention

  Réponse publiée le 12 mai 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 6114 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : EPCI

  Réponse publiée le 24 mars 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 6112 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : industrie : personnel

  Réponse publiée le 16 décembre 2002
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 6110 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : agriculture

  Titre : offices d'intervention

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5569 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : handicapés

  Titre : enfants

  Réponse publiée le 7 juillet 2003
• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5568 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 9 décembre 2002