• 26 septembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 105022 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone et Internet

  Réponse publiée le 2 janvier 2007
• 26 septembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 105021 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats

  Question sans réponse
• 26 septembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 105020 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : agriculture

  Réponse publiée le 31 octobre 2006
• 26 septembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 105019 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : agriculture

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 5 décembre 2006
• 26 septembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 104860 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : budget

  Réponse publiée le 14 novembre 2006
• 26 septembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 104808 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : indemnité de résidence

  Réponse publiée le 24 octobre 2006
• 26 septembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 104784 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : non titulaires

  Réponse publiée le 15 mai 2007
• 26 septembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 104776 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : importations

  Réponse publiée le 23 janvier 2007
• 26 septembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 104775 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : expositions

  Réponse publiée le 16 janvier 2007
• 26 septembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 104774 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : enseignants

  Question sans réponse