• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80686 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : retraites : régime général

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 3 janvier 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80461 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : établissements psychiatriques

  Réponse publiée le 5 septembre 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80460 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : emploi

  Titre : jeunes

  Question sans réponse
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80459 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : impôt de solidarité sur la fortune

  Titre : calcul

  Réponse publiée le 31 janvier 2006
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79661 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie nucléaire

  Réponse publiée le 31 janvier 2006
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79657 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Question sans réponse
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79651 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : jeunes

  Titre : associations de jeunesse et d'éducation

  Réponse publiée le 3 janvier 2006
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79650 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière administrative

  Réponse publiée le 6 mars 2007
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79640 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : aides soignants

  Question sans réponse
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79639 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : étrangers

  Titre : demandeurs d'asile

  Question sans réponse