M. Yvan Lachaud

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Gard (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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29 novembre 2005

Question écrite n° 79411 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres de vacances et de loisirs

Réponse publiée le 18 avril 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79410 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : concours

Réponse publiée le 14 février 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79409 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière sportive

Réponse publiée le 22 août 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79408 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : État

Titre : Médiateur de la République

Réponse publiée le 21 février 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79407 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 21 novembre 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79406 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : concours

Réponse publiée le 14 mars 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79405 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : marchés publics

Titre : entreprises

Question sans réponse
29 novembre 2005

Question écrite n° 79404 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : drogue

Titre : trafic

Réponse publiée le 7 mars 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79403 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : élections et référendums

Titre : vote par procuration

Réponse publiée le 14 mars 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79402 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : droit pénal

Titre : récidive

Réponse publiée le 28 novembre 2006

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