• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70898 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : défense

  Titre : réserve

  Réponse publiée le 20 septembre 2005
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70897 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers volontaires

  Réponse publiée le 15 novembre 2005
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70896 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : IUT

  Réponse publiée le 11 octobre 2005
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70895 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 15 novembre 2005
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70894 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : handicapés

  Titre : CAT

  Question sans réponse
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70893 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 15 novembre 2005
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70892 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : lieux de mémoire

  Réponse publiée le 27 septembre 2005
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70891 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments génériques

  Question sans réponse
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70890 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 6 septembre 2005
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70889 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : financement

  Réponse publiée le 20 mars 2007