M. Yvan Lachaud

Nouveau Centre

Gard (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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9 décembre 2002

Question écrite n° 8406 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres équestres

Réponse publiée le 6 janvier 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8405 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : APL

Réponse publiée le 3 février 2003
2 décembre 2002

Question écrite n° 7771 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : élections et référendums

Titre : comptes de campagne

Réponse publiée le 26 mai 2003
14 octobre 2002

Question écrite n° 4570 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 16 juin 2003
14 octobre 2002

Question écrite n° 4568 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Réponse publiée le 3 février 2003
14 octobre 2002

Question écrite n° 4489 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : sécurité publique

Titre : inondations

Réponse publiée le 25 novembre 2002
10 octobre 2002

Question au Gouvernement n° 38 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : sécurité publique

Titre : inondations

Question posée en séance

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