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5 mai 2004Rubrique : chômage : indemnisationTitre : recalculésQuestion posée en séance
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4 mai 2004Rubrique : élevageTitre : bovins et volaillesRéponse publiée le 20 juillet 2004
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4 mai 2004Rubrique : enseignement supérieurTitre : professions de santéRéponse publiée le 21 septembre 2004
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4 mai 2004Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : éducation nationale : personnelRéponse publiée le 31 août 2004
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27 avril 2004Rubrique : professions socialesTitre : enfantsRéponse publiée le 2 novembre 2004
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27 avril 2004Rubrique : ÉtatTitre : décentralisationRéponse publiée le 17 août 2004
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27 avril 2004Rubrique : fonction publique territorialeTitre : hygiène et sécuritéRéponse publiée le 1er juin 2004
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27 avril 2004Rubrique : élections et référendumsTitre : vote par procurationRéponse publiée le 30 novembre 2004
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Réponse publiée le 17 août 2004
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Réponse publiée le 17 août 2004