Mme Claude Darciaux

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Côte-d'Or (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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15 novembre 2005

Question écrite n° 77906 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 4 juillet 2006
15 novembre 2005

Question écrite n° 77905 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Réponse publiée le 24 janvier 2006
15 novembre 2005

Question écrite n° 77904 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : enseignement

Titre : établissements scolaires

Réponse publiée le 3 janvier 2006
15 novembre 2005

Question écrite n° 77903 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 20 décembre 2005
15 novembre 2005

Question écrite n° 77902 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : retraites : généralités

Titre : paiement des pensions

Question sans réponse
15 novembre 2005

Question écrite n° 77901 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : énergie et carburants

Titre : fioul

Réponse publiée le 27 décembre 2005
8 novembre 2005

Question écrite n° 77704 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 1er août 2006
8 novembre 2005

Question écrite n° 77703 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Réponse publiée le 24 janvier 2006
8 novembre 2005

Question écrite n° 77702 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : retraites : régime général

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 14 février 2006
1er novembre 2005

Question écrite n° 77306 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 27 décembre 2005

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Mme Claude Darciaux

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