• 25 octobre 2005

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  Question écrite n° 76655 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Question sans réponse
• 25 octobre 2005

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  Question écrite n° 76654 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Question sans réponse
• 25 octobre 2005

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  Question écrite n° 76653 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 21 mars 2006
• 25 octobre 2005

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  Question écrite n° 76652 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 13 décembre 2005
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 75969 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 20 décembre 2005
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 75761 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : sports

  Titre : football professionnel

  Question sans réponse
• 11 octobre 2005

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  Question écrite n° 75621 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : éducation nationale : personnel

  Réponse publiée le 13 décembre 2005
• 11 octobre 2005

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  Question écrite n° 75615 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : associations

  Titre : associations des pupilles de l'enseignement public

  Réponse publiée le 29 novembre 2005
• 11 octobre 2005

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  Question écrite n° 75420 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : professions de santé

  Titre : aides opératoires

  Question sans réponse
• 11 octobre 2005

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  Question écrite n° 75419 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : équilibre financier

  Question sans réponse