Mme Claude Darciaux

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Côte-d'Or (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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30 juin 2003

Question écrite n° 20851 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : oeuvres universitaires

Réponse publiée le 3 novembre 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 20848 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : justice

Titre : fonctionnement

Question sans réponse
30 juin 2003

Question écrite n° 20847 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : agriculture

Titre : aménagement foncier

Réponse publiée le 29 septembre 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 20846 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : environnement

Titre : commission française du développement durable

Réponse publiée le 28 juillet 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 20845 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : politique extérieure

Titre : Népal

Réponse publiée le 28 juillet 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20507 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : impôts et taxes

Titre : exonération

Réponse publiée le 27 octobre 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20506 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : politique extérieure

Titre : Cuba

Réponse publiée le 8 septembre 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20420 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : étrangers

Titre : FASILD

Réponse publiée le 22 septembre 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20416 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : contractuels et vacataires

Réponse publiée le 13 janvier 2004
23 juin 2003

Question écrite n° 20413 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : emploi

Titre : contrats jeunes

Réponse publiée le 7 juin 2005

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Questions posées (archives)