M. Jean-Marc Roubaud

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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2 janvier 2007

Question écrite n° 114976 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : recherche

Titre : médecine

Réponse publiée le 3 avril 2007
2 janvier 2007

Question écrite n° 114970 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question sans réponse
2 janvier 2007

Question écrite n° 114969 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Réponse publiée le 27 mars 2007
2 janvier 2007

Question écrite n° 114968 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : emploi

Titre : jeunes

Question sans réponse
26 décembre 2006

Question écrite n° 114870 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement supérieur

Question sans réponse
26 décembre 2006

Question écrite n° 114810 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : experts

Réponse publiée le 17 avril 2007
26 décembre 2006

Question écrite n° 114809 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 20 mars 2007
26 décembre 2006

Question écrite n° 114748 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Question sans réponse
26 décembre 2006

Question écrite n° 114747 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 6 mars 2007
26 décembre 2006

Question écrite n° 114746 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : animaux

Titre : protection

Question sans réponse

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