• 7 novembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 109310 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 13 mars 2007
• 7 novembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 109295 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : professions de santé

  Titre : sages-femmes

  Question sans réponse
• 7 novembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 109294 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : santé

  Titre : tuberculose

  Réponse publiée le 6 mars 2007
• 7 novembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 109293 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 6 mars 2007
• 7 novembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 109292 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore menacées d'extinction

  Réponse publiée le 17 avril 2007
• 7 novembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 109291 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : gens du voyage

  Titre : stationnement

  Question sans réponse
• 7 novembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 109290 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Question sans réponse
• 7 novembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 109289 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : handicapés

  Titre : stationnement

  Question sans réponse
• 7 novembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 109288 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : famille

  Titre : conjoints survivants

  Réponse publiée le 19 décembre 2006
• 7 novembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 109287 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC

  Réponse publiée le 9 janvier 2007