• 19 septembre 2006

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  Question écrite n° 104108 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : enfants

  Titre : santé

  Réponse publiée le 7 novembre 2006
• 19 septembre 2006

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  Question écrite n° 104106 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Réponse publiée le 2 janvier 2007
• 19 septembre 2006

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  Question écrite n° 104104 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : produits humains

  Réponse publiée le 20 février 2007
• 19 septembre 2006

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  Question écrite n° 104103 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : pesticides

  Réponse publiée le 15 mai 2007
• 19 septembre 2006

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  Question écrite n° 104102 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : publicité

  Réponse publiée le 28 novembre 2006
• 19 septembre 2006

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  Question écrite n° 104101 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : protection

  Question sans réponse
• 19 septembre 2006

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  Question écrite n° 104100 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : huile végétale pure

  Réponse publiée le 17 octobre 2006
• 19 septembre 2006

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  Question écrite n° 103987 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : formaldéhyde

  Question sans réponse
• 19 septembre 2006

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  Question écrite n° 103986 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : élèves

  Question sans réponse
• 12 septembre 2006

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  Question écrite n° 103899 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : matières premières

  Titre : métaux

  Réponse publiée le 14 novembre 2006