• 5 septembre 2006

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  Question écrite n° 103124 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : recherche

  Titre : médecine

  Réponse publiée le 28 novembre 2006
• 5 septembre 2006

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  Question écrite n° 103123 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Question sans réponse
• 5 septembre 2006

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  Question écrite n° 103122 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Question sans réponse
• 5 septembre 2006

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  Question écrite n° 103121 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : télécommunications

  Titre : France Télécom

  Réponse publiée le 15 mai 2007
• 5 septembre 2006

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  Question écrite n° 103120 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : Union européenne

  Titre : directives

  Réponse publiée le 6 février 2007
• 5 septembre 2006

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  Question écrite n° 103119 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones rurales

  Question sans réponse
• 5 septembre 2006

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  Question écrite n° 103118 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 19 décembre 2006
• 5 septembre 2006

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  Question écrite n° 102921 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : recherche

  Titre : politique de la recherche

  Question sans réponse
• 25 juillet 2006

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  Question écrite n° 100909 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : sociétés

  Titre : Eurotunnel

  Réponse publiée le 13 mars 2007
• 11 juillet 2006

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  Question écrite n° 99353 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : cultes

  Titre : culte musulman

  Réponse publiée le 23 janvier 2007