M. Jean-Marc Roubaud

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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27 juin 2006

Question écrite n° 98137 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : Union européenne

Titre : recherche

Réponse publiée le 22 août 2006
27 juin 2006

Question écrite n° 98136 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe foncière sur les propriétés bâties

Réponse publiée le 29 août 2006
27 juin 2006

Question écrite n° 98135 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie éolienne

Réponse publiée le 17 octobre 2006
27 juin 2006

Question écrite n° 98132 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : télécommunications

Titre : réseaux

Réponse publiée le 3 octobre 2006
27 juin 2006

Question écrite n° 98131 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : Union européenne

Titre : budget

Réponse publiée le 13 février 2007
27 juin 2006

Question écrite n° 98130 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : transports aériens

Titre : compagnies

Réponse publiée le 7 novembre 2006
27 juin 2006

Question écrite n° 98129 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 6 mars 2007
20 juin 2006

Question écrite n° 97624 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : abattement

Réponse publiée le 3 avril 2007
20 juin 2006

Question écrite n° 97623 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 15 août 2006
20 juin 2006

Question écrite n° 97622 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : santé

Titre : cancer du sein

Question sans réponse

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