M. Jean-Marc Roubaud

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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20 juin 2006

Question écrite n° 97476 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : réglementation

Question sans réponse
20 juin 2006

Question écrite n° 97472 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : politique extérieure

Titre : Afghanistan

Réponse publiée le 17 octobre 2006
20 juin 2006

Question écrite n° 97288 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : emploi

Titre : entreprises d'insertion

Question sans réponse
20 juin 2006

Question écrite n° 97286 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : défense

Titre : marine

Réponse publiée le 24 avril 2007
20 juin 2006

Question écrite n° 97253 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : rythmes et vacances scolaires

Réponse publiée le 17 octobre 2006
20 juin 2006

Question écrite n° 97252 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : fonction publique de l'État

Titre : concours

Réponse publiée le 29 août 2006
20 juin 2006

Question écrite n° 97251 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Réponse publiée le 7 novembre 2006
20 juin 2006

Question écrite n° 97210 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : politiques communautaires

Titre : développement

Réponse publiée le 26 septembre 2006
13 juin 2006

Question écrite n° 96761 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : agriculture

Titre : ICHN

Réponse publiée le 25 juillet 2006
13 juin 2006

Question écrite n° 96760 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : défense

Titre : réservistes

Réponse publiée le 11 juillet 2006

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