M. Jean-Marc Roubaud

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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23 mai 2006

Question écrite n° 95080 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : politique extérieure

Titre : Soudan

Réponse publiée le 3 avril 2007
23 mai 2006

Question écrite n° 94891 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : établissements de santé

Titre : personnel

Réponse publiée le 7 novembre 2006
23 mai 2006

Question écrite n° 94890 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Réponse publiée le 29 août 2006
23 mai 2006

Question écrite n° 94889 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : assurances

Titre : prêts

Question sans réponse
23 mai 2006

Question écrite n° 94888 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : syndicats

Titre : agriculture

Réponse publiée le 4 juillet 2006
23 mai 2006

Question écrite n° 94884 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme et tabagisme

Réponse publiée le 31 octobre 2006
23 mai 2006

Question écrite n° 94850 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : culture

Titre : réglementation

Réponse publiée le 28 novembre 2006
23 mai 2006

Question écrite n° 94832 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : politiques communautaires

Titre : politique de la défense

Réponse publiée le 8 août 2006
23 mai 2006

Question écrite n° 94831 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : organisations internationales

Titre : FMI et Banque mondiale

Réponse publiée le 4 juillet 2006
23 mai 2006

Question écrite n° 94830 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : Union européenne

Titre : organisation

Réponse publiée le 8 août 2006

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