M. Jean-Marc Roubaud

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°195 : 10 résultats affichés sur un total de 3044

17 janvier 2006

Question écrite n° 83474 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 21 février 2006
17 janvier 2006

Question écrite n° 83473 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : santé

Titre : troubles du sommeil

Réponse publiée le 18 avril 2006
17 janvier 2006

Question écrite n° 83472 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : médecines parallèles

Titre : ostéopathes

Question sans réponse
17 janvier 2006

Question écrite n° 83471 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : animaux

Titre : protection

Réponse publiée le 18 juillet 2006
17 janvier 2006

Question écrite n° 83470 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : Union européenne

Titre : élargissement

Réponse publiée le 21 février 2006
17 janvier 2006

Question écrite n° 83469 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : politique sociale

Titre : personnes sans domicile fixe

Réponse publiée le 6 juin 2006
17 janvier 2006

Question écrite n° 83468 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de succession

Réponse publiée le 6 juin 2006
17 janvier 2006

Question écrite n° 83467 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : grandes écoles

Titre : concours d'entrée

Question sans réponse
17 janvier 2006

Question écrite n° 83362 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : santé

Titre : vaccinations

Réponse publiée le 23 mai 2006
17 janvier 2006

Question écrite n° 83345 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : agriculture

Titre : calamités agricoles

Réponse publiée le 9 mai 2006

...

193

194

195

196

197

...

305

Page n°195 : 10 résultats affichés sur un total de 3044

M. Jean-Marc Roubaud

Questions posées (archives)