M. Jean-Marc Roubaud

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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28 juin 2005

Question écrite n° 68694 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : sports

Titre : aviation légère

Réponse publiée le 30 août 2005
28 juin 2005

Question écrite n° 68693 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : marchés publics

Titre : code des marchés publics

Question sans réponse
28 juin 2005

Question écrite n° 68652 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : relations internationales

Titre : commerce international

Réponse publiée le 8 novembre 2005
28 juin 2005

Question écrite n° 68631 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : santé

Titre : mort subite

Réponse publiée le 27 septembre 2005
28 juin 2005

Question écrite n° 68630 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : jeunes

Titre : politique à l'égard des jeunes

Réponse publiée le 20 septembre 2005
28 juin 2005

Question écrite n° 68629 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : police

Titre : renseignements généraux

Réponse publiée le 31 janvier 2006
28 juin 2005

Question écrite n° 68628 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : organisations internationales

Titre : statistiques

Réponse publiée le 25 octobre 2005
28 juin 2005

Question écrite n° 68602 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : élevage

Titre : bovins

Réponse publiée le 16 août 2005
28 juin 2005

Question écrite n° 68539 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : consommation

Titre : sécurité des produits

Question sans réponse
28 juin 2005

Question écrite n° 68538 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : santé

Titre : sida

Question sans réponse

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