• 8 février 2005

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  Question écrite n° 57444 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : famille

  Titre : politique familiale

  Réponse publiée le 7 juin 2005
• 8 février 2005

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  Question écrite n° 57406 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 5 avril 2005
• 8 février 2005

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  Question écrite n° 57405 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 23 août 2005
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56820 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : entreprises

  Réponse publiée le 26 avril 2005
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56819 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 19 avril 2005
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56788 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 15 mars 2005
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56785 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 17 mai 2005
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56784 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : travail

  Titre : chèques vacances

  Réponse publiée le 22 février 2005
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56783 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 26 avril 2005
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56782 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets radioactifs

  Réponse publiée le 24 mai 2005