• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56781 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : santé

  Titre : sida

  Réponse publiée le 29 mars 2005
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56768 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe foncière sur les propriétés bâties

  Réponse publiée le 17 mai 2005
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56711 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : industrie

  Titre : pharmacie

  Réponse publiée le 12 juillet 2005
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56710 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : promotion interne

  Réponse publiée le 23 août 2005
• 20 janvier 2005

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  Question au Gouvernement n° 1818 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : femmes

  Titre : égalité professionnelle

  Question posée en séance
• 18 janvier 2005

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  Question écrite n° 55283 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : consommation

  Titre : crédit

  Réponse publiée le 23 août 2005
• 18 janvier 2005

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  Question écrite n° 55221 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : consommation

  Titre : protection des consommateurs

  Réponse publiée le 1er mars 2005
• 18 janvier 2005

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  Question écrite n° 55117 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : déchéances et incapacités

  Titre : incapables majeurs

  Réponse publiée le 26 juillet 2005
• 18 janvier 2005

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  Question orale sans débat n° 1022 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 7 et RN 100

  Réponse publiée le 19 janvier 2005
• 4 janvier 2005

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  Question écrite n° 54936 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : prévention

  Question sans réponse