M. Jean-Marc Roubaud

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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28 septembre 2004

Question écrite n° 47741 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : risques professionnels

Titre : maladies professionnelles

Question sans réponse
28 septembre 2004

Question écrite n° 47740 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Réponse publiée le 7 décembre 2004
28 septembre 2004

Question écrite n° 47604 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 1er mars 2005
28 septembre 2004

Question écrite n° 47603 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : hygiène et sécurité

Réponse publiée le 4 janvier 2005
28 septembre 2004

Question écrite n° 47602 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : marchés financiers

Titre : actions

Réponse publiée le 11 janvier 2005
28 septembre 2004

Question écrite n° 47601 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de succession

Réponse publiée le 25 janvier 2005
28 septembre 2004

Question écrite n° 47600 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 2 novembre 2004
28 septembre 2004

Question écrite n° 47599 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : commerce extérieur

Titre : commerce intracommunautaire

Réponse publiée le 7 décembre 2004
28 septembre 2004

Question écrite n° 47598 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 7 juin 2005
28 septembre 2004

Question écrite n° 47597 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : risques professionnels

Titre : accidents du travail et maladies professionnelles

Réponse publiée le 10 octobre 2006

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