• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38649 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : handicapés

  Titre : autistes

  Question sans réponse
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38647 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 19 septembre 2006
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38646 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : soldes

  Réponse publiée le 15 juin 2004
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38645 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 13 juillet 2004
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38644 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Réponse publiée le 2 novembre 2004
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38643 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : lutte contre le racisme

  Réponse publiée le 13 juillet 2004
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38592 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : sports

  Titre : football

  Réponse publiée le 10 août 2004
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38582 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : déchéances et incapacités

  Titre : hospitalisation d'office

  Réponse publiée le 22 juin 2004
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38581 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : entreprises

  Titre : charges

  Réponse publiée le 5 octobre 2004
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38580 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 3 août 2004