• 9 mars 2004

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  Question écrite n° 35305 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité

  Réponse publiée le 1er juin 2004
• 9 mars 2004

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  Question écrite n° 35304 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : environnement

  Question sans réponse
• 9 mars 2004

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  Question écrite n° 35293 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'examens

  Question sans réponse
• 2 mars 2004

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  Question écrite n° 35015 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : transports

  Titre : transport de voyageurs

  Réponse publiée le 25 mai 2004
• 2 mars 2004

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  Question écrite n° 34922 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 22 juin 2004
• 2 mars 2004

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  Question écrite n° 34921 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 3 mai 2005
• 2 mars 2004

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  Question écrite n° 34919 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 2 mars 2004

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  Question écrite n° 34918 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : animaux

  Titre : sangliers

  Réponse publiée le 6 juillet 2004
• 2 mars 2004

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  Question écrite n° 34916 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 6 juillet 2004
• 2 mars 2004

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  Question écrite n° 34876 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 27 juillet 2004