• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 21191 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : salles de cinéma

  Réponse publiée le 18 août 2003
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 21190 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : carte

  Question sans réponse
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 21176 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets de chantier

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 21167 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 15 septembre 2003
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 21165 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats

  Réponse publiée le 4 août 2003
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 21133 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : voirie

  Titre : autoroutes

  Réponse publiée le 29 décembre 2003
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 21106 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : industrie

  Titre : métallurgie

  Réponse publiée le 9 mars 2004
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 21072 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : allocation de parent isolé

  Question sans réponse
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 21068 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 3 février 2004
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 21067 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : médecine universitaire

  Réponse publiée le 27 octobre 2003