• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18273 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : sports

  Titre : football

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 5 mai 2003

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  Question écrite n° 17759 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : enfants

  Titre : santé

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 5 mai 2003

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  Question écrite n° 17758 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement supérieur

  Réponse publiée le 21 septembre 2004
• 5 mai 2003

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  Question écrite n° 17757 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : IUFM

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 5 mai 2003

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  Question écrite n° 17567 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : emploi

  Titre : entreprises d'insertion

  Réponse publiée le 1er septembre 2003
• 5 mai 2003

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  Question écrite n° 17566 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Nigeria

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 5 mai 2003

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  Question écrite n° 17565 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : justice

  Titre : procédures

  Réponse publiée le 18 août 2003
• 5 mai 2003

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  Question écrite n° 17549 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais dentaires

  Réponse publiée le 22 septembre 2003
• 5 mai 2003

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  Question écrite n° 17544 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : CAF

  Réponse publiée le 8 mars 2005
• 5 mai 2003

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  Question écrite n° 17541 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : consommation

  Titre : information des consommateurs

  Réponse publiée le 28 juillet 2003