M. Jacques Remiller

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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6 mars 2007

Question écrite n° 120207 de M. Jacques Remiller

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Question sans réponse
6 mars 2007

Question écrite n° 120206 de M. Jacques Remiller

Rubrique : mort

Titre : inhumation

Question sans réponse
6 mars 2007

Question écrite n° 120205 de M. Jacques Remiller

Rubrique : agriculture

Titre : viticulture

Réponse publiée le 10 avril 2007
6 mars 2007

Question écrite n° 120204 de M. Jacques Remiller

Rubrique : agriculture

Titre : viticulture

Réponse publiée le 10 avril 2007
6 mars 2007

Question écrite n° 120067 de M. Jacques Remiller

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : coiffure

Réponse publiée le 15 mai 2007
27 février 2007

Question écrite n° 119766 de M. Jacques Remiller

Rubrique : consommation

Titre : pratiques commerciales

Réponse publiée le 8 mai 2007
27 février 2007

Question écrite n° 119765 de M. Jacques Remiller

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Question sans réponse
27 février 2007

Question écrite n° 119764 de M. Jacques Remiller

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : ligne Lyon Turin

Question sans réponse
27 février 2007

Question écrite n° 119763 de M. Jacques Remiller

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : établissements

Question sans réponse
27 février 2007

Question écrite n° 119743 de M. Jacques Remiller

Rubrique : agriculture

Titre : apiculture

Réponse publiée le 10 avril 2007

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