M. Jacques Remiller

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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23 août 2005

Question écrite n° 72443 de M. Jacques Remiller

Rubrique : ordre public

Titre : terrorisme

Réponse publiée le 7 mars 2006
23 août 2005

Question écrite n° 72442 de M. Jacques Remiller

Rubrique : politique extérieure

Titre : Côte d'Ivoire

Réponse publiée le 7 février 2006
23 août 2005

Question écrite n° 72441 de M. Jacques Remiller

Rubrique : relations internationales

Titre : Iran

Réponse publiée le 25 octobre 2005
23 août 2005

Question écrite n° 72440 de M. Jacques Remiller

Rubrique : assurances

Titre : assurances complémentaires

Réponse publiée le 14 février 2006
23 août 2005

Question écrite n° 72439 de M. Jacques Remiller

Rubrique : agriculture

Titre : fruits et légumes

Réponse publiée le 11 octobre 2005
23 août 2005

Question écrite n° 72438 de M. Jacques Remiller

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : baccalauréat

Réponse publiée le 8 novembre 2005
23 août 2005

Question écrite n° 72408 de M. Jacques Remiller

Rubrique : sports

Titre : jeux olympiques

Question sans réponse
23 août 2005

Question écrite n° 72406 de M. Jacques Remiller

Rubrique : transports

Titre : politique des transports

Réponse publiée le 27 décembre 2005
16 août 2005

Question écrite n° 72304 de M. Jacques Remiller

Rubrique : justice

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 11 octobre 2005
16 août 2005

Question écrite n° 72303 de M. Jacques Remiller

Rubrique : santé

Titre : obésité

Question sans réponse

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