• 14 avril 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 16601 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 13 mars 2003

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 450 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Question posée en séance
• 3 mars 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 13329 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : écoles

  Réponse publiée le 2 juin 2003
• 24 février 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 12674 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : construction

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 3 février 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 11280 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Iran

  Réponse publiée le 7 avril 2003
• 27 janvier 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 10938 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille militaire

  Réponse publiée le 5 avril 2005
• 20 janvier 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 10532 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 17 février 2003
• 20 janvier 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 10531 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : durée du travail

  Réponse publiée le 2 juin 2003
• 23 décembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 9270 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : Banque de France

  Réponse publiée le 10 février 2003
• 9 décembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 8522 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 24 février 2003