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6 mai 2004Rubrique : industrieTitre : machines et équipementsQuestion posée en séance
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4 mai 2004Rubrique : retraites : généralitésTitre : calcul des pensionsRéponse publiée le 25 janvier 2005
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20 avril 2004Rubrique : retraites : généralitésTitre : politique à l'égard des retraitésRéponse publiée le 12 juillet 2005
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Réponse publiée le 21 septembre 2004
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13 avril 2004Rubrique : santéTitre : maladie d'AlzheimerRéponse publiée le 29 juin 2004
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30 mars 2004Rubrique : marchés publicsTitre : appels d'offresRéponse publiée le 3 mai 2005
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Réponse publiée le 5 octobre 2004
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2 mars 2004Rubrique : impôts et taxesTitre : taxe d'aide au commerce et à l'artisanatRéponse publiée le 27 juillet 2004
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2 mars 2004Rubrique : enseignement supérieurTitre : CAPESRéponse publiée le 18 mai 2004
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2 mars 2004Rubrique : enseignement privéTitre : établissements sous contratRéponse publiée le 3 août 2004