M. Charles-Ange Ginesy

Les Républicains

Alpes-Maritimes (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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15 janvier 2008

Question écrite n° 14483 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : environnement

Titre : politique de l'environnement

Réponse publiée le 4 mars 2008
11 décembre 2007

Question écrite n° 12804 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : marchés publics

Titre : appels d'offres

Question close sans réponse le 8 avril 2008
11 décembre 2007

Question écrite n° 12782 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : matières premières

Titre : réglementation

Réponse publiée le 4 mars 2008
11 décembre 2007

Question écrite n° 12781 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : matières premières

Titre : réglementation

Réponse publiée le 4 mars 2008
11 décembre 2007

Question écrite n° 12780 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : environnement

Titre : politique de l'environnement

Question close sans réponse le 8 avril 2008
11 décembre 2007

Question écrite n° 12779 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Question close sans réponse le 8 avril 2008
11 décembre 2007

Question écrite n° 12778 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Question close sans réponse le 8 avril 2008
11 décembre 2007

Question écrite n° 12777 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : baux

Titre : baux d'habitation

Question close sans réponse le 8 avril 2008
11 décembre 2007

Question écrite n° 12776 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : écologie, développement et aménagement durables : structures administratives

Question close sans réponse le 8 avril 2008
11 décembre 2007

Question écrite n° 12768 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : TGV

Réponse publiée le 19 février 2008

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Questions posées (archives)