M. Camille de Rocca Serra

Les Républicains

Corse-du-Sud (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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3 octobre 2006

Question écrite n° 105889 de M. Camille de Rocca Serra

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : mer

Réponse publiée le 14 novembre 2006
26 septembre 2006

Question écrite n° 104838 de M. Camille de Rocca Serra

Rubrique : risques professionnels

Titre : maladies professionnelles

Question sans réponse
19 septembre 2006

Question écrite n° 104110 de M. Camille de Rocca Serra

Rubrique : agriculture

Titre : contrats d'agriculture durable

Réponse publiée le 5 décembre 2006
19 septembre 2006

Question écrite n° 104109 de M. Camille de Rocca Serra

Rubrique : énergie et carburants

Titre : biocarburants

Réponse publiée le 14 novembre 2006
19 septembre 2006

Question écrite n° 104105 de M. Camille de Rocca Serra

Rubrique : agriculture

Titre : exploitants

Réponse publiée le 24 octobre 2006
18 juillet 2006

Question écrite n° 100429 de M. Camille de Rocca Serra

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 10 octobre 2006
18 juillet 2006

Question écrite n° 100428 de M. Camille de Rocca Serra

Rubrique : animaux

Titre : protection

Réponse publiée le 31 octobre 2006
18 juillet 2006

Question écrite n° 100427 de M. Camille de Rocca Serra

Rubrique : agriculture

Titre : exploitants

Réponse publiée le 29 août 2006
18 juillet 2006

Question écrite n° 100390 de M. Camille de Rocca Serra

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Question sans réponse
18 juillet 2006

Question écrite n° 100383 de M. Camille de Rocca Serra

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : ambulanciers

Question sans réponse

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M. Camille de Rocca Serra

Questions posées (archives)