Mme Patricia Adam

Socialiste, écologiste et républicain

Finistère (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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24 février 2004

Question écrite n° 34519 de Mme Patricia Adam

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 13 juillet 2004
3 février 2004

Question écrite n° 32747 de Mme Patricia Adam

Rubrique : impôts et taxes

Titre : assujettissement

Question close sans réponse le 17 février 2004
13 janvier 2004

Question écrite n° 31636 de Mme Patricia Adam

Rubrique : eau

Titre : FNDAE

Réponse publiée le 13 avril 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 30645 de Mme Patricia Adam

Rubrique : transports par eau

Titre : transports maritimes

Réponse publiée le 27 avril 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29260 de Mme Patricia Adam

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres de vacances et de loisirs

Réponse publiée le 2 août 2005
10 novembre 2003

Question écrite n° 28284 de Mme Patricia Adam

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Question sans réponse
20 octobre 2003

Question écrite n° 26527 de Mme Patricia Adam

Rubrique : handicapés

Titre : aveugles et malvoyants

Réponse publiée le 19 octobre 2004
29 septembre 2003

Question écrite n° 25472 de Mme Patricia Adam

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : marins : montant des pensions

Réponse publiée le 16 mars 2004
15 septembre 2003

Question écrite n° 24612 de Mme Patricia Adam

Rubrique : environnement

Titre : conservatoires régionaux d'espaces naturels

Réponse publiée le 24 novembre 2003
15 septembre 2003

Question écrite n° 24611 de Mme Patricia Adam

Rubrique : justice

Titre : associations

Réponse publiée le 22 décembre 2003

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Mme Patricia Adam

Questions posées (archives)