• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39745 de Mme Corinne Marchal -Tarnus

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 17 août 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39744 de Mme Corinne Marchal -Tarnus

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 2 novembre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39743 de Mme Corinne Marchal -Tarnus

  Rubrique : famille

  Titre : mariage

  Réponse publiée le 22 juin 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39742 de Mme Corinne Marchal -Tarnus

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transports scolaires

  Réponse publiée le 6 juillet 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39741 de Mme Corinne Marchal -Tarnus

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : hygiène et sécurité

  Réponse publiée le 3 août 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39740 de Mme Corinne Marchal -Tarnus

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections cantonales et élections régionales

  Réponse publiée le 30 novembre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39739 de Mme Corinne Marchal -Tarnus

  Rubrique : professions sociales

  Titre : enfants

  Réponse publiée le 15 février 2005
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39738 de Mme Corinne Marchal -Tarnus

  Rubrique : politique sociale

  Titre : handicapés et personnes âgées

  Réponse publiée le 21 septembre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39737 de Mme Corinne Marchal -Tarnus

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 31 août 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39736 de Mme Corinne Marchal -Tarnus

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : maintien

  Réponse publiée le 31 août 2004