• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26390 de M. Richard Mallié

  Rubrique : travail

  Titre : durée du travail

  Réponse publiée le 3 mai 2005
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26387 de M. Richard Mallié

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 27 janvier 2004
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26386 de M. Richard Mallié

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 18 mai 2004
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26366 de M. Richard Mallié

  Rubrique : grandes écoles

  Titre : école d'ingénieurs généralistes de Marseille

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26365 de M. Richard Mallié

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 10 août 2004
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25926 de M. Richard Mallié

  Rubrique : famille

  Titre : autorité parentale

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25921 de M. Richard Mallié

  Rubrique : emploi

  Titre : chèque emploi service

  Question sans réponse
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25920 de M. Richard Mallié

  Rubrique : emploi

  Titre : chèque emploi service

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25919 de M. Richard Mallié

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers libéraux

  Réponse publiée le 24 février 2004
• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25294 de M. Richard Mallié

  Rubrique : recherche

  Titre : politique de la recherche

  Réponse publiée le 29 décembre 2003