M. Richard Mallié

Union pour un Mouvement Populaire

Bouches-du-Rhône (10^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°85 : 10 résultats affichés sur un total de 884

30 juin 2003

Question écrite n° 21175 de M. Richard Mallié

Rubrique : handicapés

Titre : allocations et ressources

Réponse publiée le 27 janvier 2004
30 juin 2003

Question écrite n° 21113 de M. Richard Mallié

Rubrique : police

Titre : statut

Réponse publiée le 18 août 2003
16 juin 2003

Question écrite n° 20156 de M. Richard Mallié

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 17 mai 2005
16 juin 2003

Question écrite n° 20155 de M. Richard Mallié

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 14 juillet 2003
16 juin 2003

Question écrite n° 20154 de M. Richard Mallié

Rubrique : animaux

Titre : protection

Réponse publiée le 20 septembre 2005
16 juin 2003

Question écrite n° 20153 de M. Richard Mallié

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 11 août 2003
16 juin 2003

Question écrite n° 20152 de M. Richard Mallié

Rubrique : animaux

Titre : protection

Réponse publiée le 11 août 2003
16 juin 2003

Question écrite n° 20151 de M. Richard Mallié

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 24 février 2004
16 juin 2003

Question écrite n° 20150 de M. Richard Mallié

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 7 juillet 2003
16 juin 2003

Question écrite n° 20149 de M. Richard Mallié

Rubrique : heure légale

Titre : heure d'été et heure d'hiver

Réponse publiée le 14 juillet 2003

1

...

83

84

85

86

87

...

89

Page n°85 : 10 résultats affichés sur un total de 884