• 27 juillet 2004

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  Question écrite n° 44409 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 20 juillet 2004

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  Question écrite n° 44244 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 24 mai 2005
• 6 juillet 2004

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  Question écrite n° 43015 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : monuments historiques

  Réponse publiée le 17 août 2004
• 6 juillet 2004

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  Question écrite n° 42939 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : rythmes scolaires

  Réponse publiée le 21 septembre 2004
• 1er juin 2004

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  Question écrite n° 40294 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : entreprises

  Réponse publiée le 5 octobre 2004
• 11 mai 2004

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  Question écrite n° 39193 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : famille

  Titre : mariage

  Réponse publiée le 8 mars 2005
• 11 mai 2004

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  Question écrite n° 39148 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : timbres de collection

  Réponse publiée le 22 juin 2004
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38621 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 2 novembre 2004
• 27 avril 2004

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  Question écrite n° 38411 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 29 juin 2004
• 27 avril 2004

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  Question écrite n° 38149 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : services départementaux d'incendie et de secours

  Réponse publiée le 13 juillet 2004