M. Jean-Pierre Decool

Les Républicains

Nord (14^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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21 juin 2005

Question écrite n° 68153 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : office national

Réponse publiée le 2 août 2005
21 juin 2005

Question écrite n° 68152 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 2 août 2005
21 juin 2005

Question écrite n° 68151 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 6 décembre 2005
21 juin 2005

Question écrite n° 67928 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : éducateurs sportifs

Réponse publiée le 11 octobre 2005
21 juin 2005

Question écrite n° 67796 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 16 août 2005
14 juin 2005

Question écrite n° 67536 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 22 novembre 2005
14 juin 2005

Question écrite n° 67328 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 11 octobre 2005
7 juin 2005

Question écrite n° 66710 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : sang et organes humains

Titre : produits sanguins

Réponse publiée le 12 juillet 2005
7 juin 2005

Question écrite n° 66709 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : associations

Titre : associations de donneurs de sang

Réponse publiée le 19 juillet 2005
31 mai 2005

Question orale sans débat n° 1241 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : police

Titre : CRS

Question posée en séance

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Questions posées (archives)