M. Patrick Roy

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Nord (19^e circonscription) | Mandat clos le 2 mai 2011 (13^e législature)

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31 mai 2005

Question écrite n° 66333 de M. Patrick Roy

Rubrique : police

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 20 juin 2006
31 mai 2005

Question écrite n° 65987 de M. Patrick Roy

Rubrique : sécurité routière

Titre : réglementation

Question sans réponse
12 mai 2005

Question au Gouvernement n° 2104 de M. Patrick Roy

Rubrique : risques professionnels

Titre : maladies professionnelles

Question posée en séance
10 mai 2005

Question écrite n° 64732 de M. Patrick Roy

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : débits de tabac

Réponse publiée le 21 juin 2005
10 mai 2005

Question écrite n° 64711 de M. Patrick Roy

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 25 avril 2006
10 mai 2005

Question écrite n° 64710 de M. Patrick Roy

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière sportive

Réponse publiée le 3 octobre 2006
10 mai 2005

Question écrite n° 64650 de M. Patrick Roy

Rubrique : armes

Titre : détention

Question sans réponse
19 avril 2005

Question écrite n° 63151 de M. Patrick Roy

Rubrique : handicapés

Titre : autistes

Question sans réponse
19 avril 2005

Question écrite n° 63150 de M. Patrick Roy

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : réforme

Réponse publiée le 24 mai 2005
19 avril 2005

Question écrite n° 63149 de M. Patrick Roy

Rubrique : formation professionnelle

Titre : formation continue

Réponse publiée le 6 juin 2006

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