• 17 mai 2005

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  Question écrite n° 65134 de Mme Chantal Brunel

  Rubrique : enfants

  Titre : crèches et garderies

  Question sans réponse
• 29 mars 2005

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  Question écrite n° 61584 de Mme Chantal Brunel

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 29 août 2006
• 22 mars 2005

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  Question écrite n° 61149 de Mme Chantal Brunel

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : artisans : politique à l'égard des retraités

  Question sans réponse
• 15 mars 2005

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  Question écrite n° 60318 de Mme Chantal Brunel

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : commerce électronique

  Réponse publiée le 26 juillet 2005
• 9 mars 2005

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  Question au Gouvernement n° 1937 de Mme Chantal Brunel

  Rubrique : étrangers

  Titre : immigration clandestine

  Question posée en séance
• 1er mars 2005

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  Question écrite n° 58694 de Mme Chantal Brunel

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe foncière sur les propriétés bâties

  Réponse publiée le 16 août 2005
• 1er février 2005

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  Question orale sans débat n° 1042 de Mme Chantal Brunel

  Rubrique : gens du voyage

  Titre : stationnement

  Réponse publiée le 2 février 2005
• 4 janvier 2005

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  Question écrite n° 54913 de Mme Chantal Brunel

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 22 mars 2005
• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54671 de Mme Chantal Brunel

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges

  Réponse publiée le 15 mars 2005
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 52818 de Mme Chantal Brunel

  Rubrique : communes

  Titre : conseils municipaux

  Réponse publiée le 22 février 2005