Mme Chantal Brunel

Union pour un Mouvement Populaire

Seine-et-Marne (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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10 mars 2003

Question écrite n° 13880 de Mme Chantal Brunel

Rubrique : marchés publics

Titre : passation

Réponse publiée le 2 juin 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12979 de Mme Chantal Brunel

Rubrique : handicapés

Titre : stationnement

Réponse publiée le 14 avril 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12875 de Mme Chantal Brunel

Rubrique : professions sociales

Titre : assistants maternels

Réponse publiée le 14 avril 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 9000 de Mme Chantal Brunel

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Réponse publiée le 27 juillet 2004
21 novembre 2002

Question au Gouvernement n° 183 de Mme Chantal Brunel

Rubrique : étrangers

Titre : intégration

Question posée en séance
18 novembre 2002

Question écrite n° 6734 de Mme Chantal Brunel

Rubrique : urbanisme

Titre : PLU

Réponse publiée le 17 mars 2003
18 novembre 2002

Question écrite n° 6733 de Mme Chantal Brunel

Rubrique : urbanisme

Titre : PLU

Réponse publiée le 10 mars 2003
18 novembre 2002

Question écrite n° 6732 de Mme Chantal Brunel

Rubrique : urbanisme

Titre : PLU

Réponse publiée le 10 mars 2003
30 septembre 2002

Question écrite n° 3747 de Mme Chantal Brunel

Rubrique : défense

Titre : appel de préparation à la défense

Réponse publiée le 16 décembre 2002
30 septembre 2002

Question écrite n° 3635 de Mme Chantal Brunel

Rubrique : défense

Titre : appel de préparation à la défense

Réponse publiée le 6 janvier 2003

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Mme Chantal Brunel

Questions posées (archives)