Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
Examen et vote sur les crédits des missions :
Culture :
Patrimoines (M. Nicolas Perruchot, Rapporteur spécial)
Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Richard Dell'Agnola, Rapporteur spécial)
Action extérieure de l'État et sur l'article 67, rattaché (M. Jean-François Mancel, Rapporteur spécial)
Examen des crédits de la mission Ville et logement : Ville (M. François Goulard, Rapporteur spécial)
Examen pour avis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (n° 2854) Mme Marie-Anne Montchamp, Rapporteure pour avis
Amendements examinés par la Commission sur la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011
Amendements examinés par la Commission sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011
Présences en réunion 62

Audition, ouverte à la presse, de Mme Rolande Ruellan, présidente de la sixième chambre de la Cour des comptes, sur un rapport demandé à la Cour des comptes, en application de l'article 58-2° de la LOLF, relatif aux comptes et à la gestion de l'Établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) depuis sa création
Présences en réunion
Annexe : rapport de la Cour des comptes : « Les comptes et la gestion de l'Établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) depuis sa création »

Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
Examen et vote sur les crédits des missions :
Défense :
Budget opérationnel de la défense et sur l'article 69, rattaché (M. Louis Giscard d'Estaing, Rapporteur spécial)
Préparation de l'avenir (M. Jean-Michel Fourgous, Rapporteur spécial)
Justice et sur l'article 75, rattaché (M. René Couanau, Rapporteur spécial)
Santé (M. Gérard Bapt, Rapporteur spécial)
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale pour 2009 et sur le rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
Présences en réunion 2

Examen du projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la gestion de la dette sociale (n° 2781) (M. Jean-Luc Warsmann)
Examen du projet de loi, modifié par le Sénat, d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (n° 2780) (M. Éric Ciotti, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Informations relatives à la Commission

Communication de MM. Michel Diefenbacher et Jean Launay sur les enjeux et perspectives de la contribution au service public de l'électricité
Examen, pour avis, du projet de loi organique relatif à la gestion de la dette sociale (n° 2781) (Mme Marie-Anne Montchamp, Rapporteur pour avis)
Amendements examinés par la Commission
Présences en réunion

Suite de l'examen, pour avis, du rapport sur le projet de loi portant réforme des retraites (n° 2760) (M. Laurent Hénart , rapporteur pour avis)
Amendements examinés par la Commission
Présences en réunion

Examen, pour avis, du rapport sur le projet de loi portant réforme des retraites (n° 2760) (M. Laurent Hénart , rapporteur pour avis)
Informations relatives à la Commission 32
Présences en réunion 34

Examen, en application de l'article 88, des amendements à la proposition de loi tendant à abroger le « bouclier fiscal » (n° 2441) (M. Pierre-Alain Muet, Rapporteur) 2
Présences en réunion 3

Communication de Mme Marie-Anne Montchamp sur le suivi des comptes sociaux (tableau de bord)
Examen de la proposition de loi tendant à abroger le « bouclier fiscal » (n° 2441) (M. Pierre-Alain Muet, Rapporteur)
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion
Amendements examinés par la Commission
Annexe