M. Jacques Domergue

Union pour un Mouvement Populaire

Hérault (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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23 juin 2003

Question écrite n° 20466 de M. Jacques Domergue

Rubrique : professions de santé

Titre : psychiatres

Réponse publiée le 27 octobre 2003
16 juin 2003

Question écrite n° 20287 de M. Jacques Domergue

Rubrique : politique extérieure

Titre : Moyen-Orient

Réponse publiée le 8 décembre 2003
16 juin 2003

Question écrite n° 20285 de M. Jacques Domergue

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Réponse publiée le 25 août 2003
16 juin 2003

Question écrite n° 20284 de M. Jacques Domergue

Rubrique : politique extérieure

Titre : pays en voie de développement

Réponse publiée le 10 novembre 2003
16 juin 2003

Question écrite n° 20178 de M. Jacques Domergue

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 17 novembre 2003
26 mai 2003

Question écrite n° 19004 de M. Jacques Domergue

Rubrique : police

Titre : police municipale

Réponse publiée le 2 mars 2004
5 mai 2003

Question écrite n° 17796 de M. Jacques Domergue

Rubrique : santé

Titre : prophylaxie

Réponse publiée le 27 octobre 2003
5 mai 2003

Question écrite n° 17795 de M. Jacques Domergue

Rubrique : animaux

Titre : chiens

Réponse publiée le 1er décembre 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16523 de M. Jacques Domergue

Rubrique : transports aériens

Titre : aéroport de Montpellier

Réponse publiée le 25 août 2003
10 avril 2003

Question au Gouvernement n° 543 de M. Jacques Domergue

Rubrique : santé

Titre : épidémies

Question posée en séance

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M. Jacques Domergue

Questions posées (archives)