M. Philippe Pemezec

Union pour un Mouvement Populaire

Hauts-de-Seine (12^e circonscription) | Mandat clos le 29 novembre 2007 (13^e législature)

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3 mars 2003

Question écrite n° 13209 de M. Philippe Pemezec

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation de retour à l'emploi

Question sans réponse
3 mars 2003

Question écrite n° 13208 de M. Philippe Pemezec

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 2 juin 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13114 de M. Philippe Pemezec

Rubrique : énergie et carburants

Titre : EDF et GDF

Réponse publiée le 21 avril 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13043 de M. Philippe Pemezec

Rubrique : logement

Titre : HLM

Réponse publiée le 16 juin 2003
24 février 2003

Question orale sans débat n° 158 de M. Philippe Pemezec

Rubrique : défense

Titre : armement

Réponse publiée le 26 février 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11670 de M. Philippe Pemezec

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière administrative

Réponse publiée le 1er mars 2005
10 février 2003

Question écrite n° 11549 de M. Philippe Pemezec

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière administrative

Réponse publiée le 27 janvier 2004
30 décembre 2002

Question écrite n° 9821 de M. Philippe Pemezec

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 14 avril 2003
30 décembre 2002

Question écrite n° 9801 de M. Philippe Pemezec

Rubrique : animaux

Titre : chiens et chats

Réponse publiée le 16 juin 2003
30 décembre 2002

Question écrite n° 9800 de M. Philippe Pemezec

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : APL

Réponse publiée le 3 février 2003

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M. Philippe Pemezec

Questions posées (archives)