• 20 décembre 2005

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  Question écrite n° 81217 de M. Bruno Gilles

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Question sans réponse
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80451 de M. Bruno Gilles

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Question sans réponse
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80321 de M. Bruno Gilles

  Rubrique : transports aériens

  Titre : United Airlines

  Réponse publiée le 21 février 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80320 de M. Bruno Gilles

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 15 août 2006
• 22 novembre 2005

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  Question écrite n° 78986 de M. Bruno Gilles

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : allocations de logement

  Réponse publiée le 7 mars 2006
• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 78299 de M. Bruno Gilles

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 27 décembre 2005
• 27 octobre 2005

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  Question au Gouvernement n° 2262 de M. Bruno Gilles

  Rubrique : transports

  Titre : transport de voyageurs

  Question posée en séance
• 25 octobre 2005

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  Question écrite n° 76262 de M. Bruno Gilles

  Rubrique : santé

  Titre : grippe aviaire

  Réponse publiée le 20 mars 2007
• 25 octobre 2005

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  Question écrite n° 76261 de M. Bruno Gilles

  Rubrique : santé

  Titre : grippe aviaire

  Réponse publiée le 20 mars 2007
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 76066 de M. Bruno Gilles

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : tourisme social

  Réponse publiée le 6 décembre 2005