• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87557 de M. Louis-Joseph Manscour

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : congés bonifiés

  Question sans réponse
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 86935 de M. Louis-Joseph Manscour

  Rubrique : associations

  Titre : associations de lutte contre l'alcoolisme

  Question sans réponse
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 81850 de M. Louis-Joseph Manscour

  Rubrique : transports aériens

  Titre : transport de voyageurs

  Réponse publiée le 21 février 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79874 de M. Louis-Joseph Manscour

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79822 de M. Louis-Joseph Manscour

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : IATOS

  Réponse publiée le 21 février 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79683 de M. Louis-Joseph Manscour

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Martinique

  Réponse publiée le 31 janvier 2006
• 6 octobre 2005

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  Question au Gouvernement n° 2195 de M. Louis-Joseph Manscour

  Rubrique : transports aériens

  Titre : accidents

  Question posée en séance
• 2 août 2005

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  Question écrite n° 71595 de M. Louis-Joseph Manscour

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Antilles et Guyane

  Réponse publiée le 11 octobre 2005
• 19 juillet 2005

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  Question écrite n° 70180 de M. Louis-Joseph Manscour

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Martinique

  Question sans réponse
• 19 juillet 2005

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  Question écrite n° 70179 de M. Louis-Joseph Manscour

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Martinique

  Réponse publiée le 21 février 2006