M. Serge Grouard

Les Républicains

Loiret (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Élu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Président
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 1er décembre 2010 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 9 décembre 2016 au 20 juin 2017
      - Du 28 juin 2012 au 1er décembre 2016
      - Du 27 juin 2007 au 30 juin 2009
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 2 décembre 2016 au 8 décembre 2016
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 1er juillet 2009 au 19 juin 2012
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
- Commissions d'enquête
  - Vice-Président
    - Commission d'enquête sur le fonctionnement des services de renseignement français dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés
      - Du 30 janvier 2013 au 24 mai 2013
  - Secrétaire
    - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
      - Du 9 février 2016 au 13 juillet 2016
    - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
      - Du 17 décembre 2014 au 2 juin 2015
  - Membre
    - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
      - Du 4 février 2016 au 13 juillet 2016
    - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
      - Du 10 décembre 2014 au 2 juin 2015
    - Commission d'enquête sur le fonctionnement des services de renseignement français dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés
      - Du 12 décembre 2012 au 24 mai 2013
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre de droit
    - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
      - Du 1er décembre 2010 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
      - Du 1er décembre 2010 au 19 juin 2012
- Groupes d'études
  - Membre
    - Patrimoine
      - Du 6 février 2013 au 20 juin 2017
    - groupe d'études sur les partenariats publics et privés
      - Du 13 décembre 2006 au 19 juin 2007
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-Québec
      - Du 10 octobre 2007 au 19 juin 2012
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre suppléant
    - Comité des finances locales
      - Du 11 mars 2015 au 20 juin 2017

M. Serge Grouard

Fonctions (archives)