M. Serge Grouard

Les Républicains

Loiret (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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2 mai 2006

Question écrite n° 93403 de M. Serge Grouard

Rubrique : prestations familiales

Titre : CNAF

Réponse publiée le 10 octobre 2006
14 mars 2006

Question écrite n° 88392 de M. Serge Grouard

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les véhicules de sociétés

Réponse publiée le 20 juin 2006
14 mars 2006

Question écrite n° 88391 de M. Serge Grouard

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Réponse publiée le 31 octobre 2006
7 mars 2006

Question écrite n° 87807 de M. Serge Grouard

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : armes et véhicules militaires de collection

Réponse publiée le 22 août 2006
7 mars 2006

Question écrite n° 87574 de M. Serge Grouard

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : monuments historiques

Réponse publiée le 26 décembre 2006
28 février 2006

Question écrite n° 87475 de M. Serge Grouard

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : financement

Réponse publiée le 9 mai 2006
28 février 2006

Question écrite n° 87474 de M. Serge Grouard

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 28 mars 2006
28 février 2006

Question écrite n° 87473 de M. Serge Grouard

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 4 avril 2006
28 février 2006

Question écrite n° 87472 de M. Serge Grouard

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 18 juillet 2006
28 février 2006

Question écrite n° 87471 de M. Serge Grouard

Rubrique : assurances

Titre : assurance responsabilité civile médicale

Question sans réponse

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M. Serge Grouard

Questions posées (archives)