M. Serge Grouard

Les Républicains

Loiret (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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29 juin 2004

Question écrite n° 42631 de M. Serge Grouard

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 14 décembre 2004
29 juin 2004

Question écrite n° 42627 de M. Serge Grouard

Rubrique : politiques communautaires

Titre : agriculture

Réponse publiée le 26 octobre 2004
29 juin 2004

Question écrite n° 42370 de M. Serge Grouard

Rubrique : emploi

Titre : chèque emploi service

Réponse publiée le 14 septembre 2004
29 juin 2004

Question écrite n° 42367 de M. Serge Grouard

Rubrique : agriculture

Titre : coopératives

Réponse publiée le 8 février 2005
8 juin 2004

Question écrite n° 41142 de M. Serge Grouard

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : ouverture le dimanche

Réponse publiée le 14 décembre 2004
8 juin 2004

Question écrite n° 41137 de M. Serge Grouard

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : grande distribution

Réponse publiée le 10 août 2004
8 juin 2004

Question écrite n° 41088 de M. Serge Grouard

Rubrique : énergie et carburants

Titre : EDF

Réponse publiée le 17 janvier 2006
25 mai 2004

Question écrite n° 40114 de M. Serge Grouard

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 20 juillet 2004
11 mai 2004

Question écrite n° 38976 de M. Serge Grouard

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : CAPEPS

Réponse publiée le 20 juillet 2004
27 avril 2004

Question écrite n° 38392 de M. Serge Grouard

Rubrique : sécurité publique

Titre : catastrophes naturelles

Réponse publiée le 10 août 2004

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M. Serge Grouard

Questions posées (archives)